mentions-légales

Propriété du Site :

• Rachid ALAOUI, Concepteur multimédia .
• Nº SIRET : 804 893 79000019 R.C.S.Vannes
• N° T.V.A Intracommunautaire FR 48 804893790

Site hébergé par : OVH
2 Rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix – France
Tél : +33 8 206 987 65
Web : www.ovh.com

Responsabilités :

Rachid ALAOUI est responsable de l’ensemble des informations contenues sur le site www.inoview.fr
La responsabilité de Rachid ALAOUI ne saurait en revanche être engagée pour les informations contenues :
– sur les sites vers lesquels renvoie www.inoview.fr;
– sur les sites qui renvoient, au moyen d’un lien hypertexte vers www.inoview.fr;
– sur les sites qui reproduisent, sans autorisation, les contenus de www.inoview.fr.

Contenus du site :

Les contenus du site sont constitués par la structure générale, les textes, les images animées et fixes. En vertu de l’article L.1224 du Code de la propriété intellectuelle, ils ne peuvent donc être repris sans autorisation de reproduction préalable.

Utilisation des contenus du site :
Les contenus du site www.inoview.fr ne doivent être utilisés qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite. D’une manière générale, la mise en place de liens pointant vers les contenus du site sera préférée à la reproduction de ces contenus, qui devra rester la plus limitée possible. La reproduction devra obéir aux principes suivants : gratuité de la diffusion, citation explicite du site www.inoview.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Créations de liens :
Le site www.inoview.fr autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve de : – ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site www.inoview.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante. – que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite. Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Liens vers d’autres sites :
Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n’engagent en aucun cas Rachid ALAOUI quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.